Peut-on avoir 2 arrêts de travail en même temps ?

Résumé de l’article

Oui, deux arrêts de travail peuvent se chevaucher, notamment lorsqu’ils concernent deux pathologies différentes. Le second arrêt doit quand même être transmis à la CPAM et à l’employeur. Selon qu’il s’agit d’une prolongation ou d’un nouvel arrêt, l’indemnisation et le délai de carence peuvent changer. Ameli confirme qu’un nouvel arrêt lié à une autre pathologie peut entraîner un nouveau délai de carence.

Peut-on cumuler deux arrêts de travail qui se chevauchent ?

Oui, deux arrêts de travail peuvent se chevaucher, notamment lorsqu’ils concernent deux problèmes de santé différents. Le second arrêt ne remplace pas forcément automatiquement le premier : tout dépend de la façon dont il a été prescrit.

Il faut distinguer trois situations :

• la prolongation, qui poursuit le même arrêt sans véritable interruption ;
• le nouvel arrêt, qui correspond à une nouvelle prescription, parfois pour une autre pathologie ;
• deux arrêts couvrant certaines mêmes dates, lorsque le second commence avant la fin du premier.

Le chevauchement des dates n’est donc pas forcément une erreur. En revanche, il faut transmettre correctement les documents à la CPAM et à l’employeur afin que la situation soit traitée avec les bonnes dates et le bon motif d’arrêt.

Si les deux arrêts concernent des pathologies différentes, les règles d’indemnisation peuvent aussi différer, notamment pour le délai de carence.

Que faire lorsqu’un deuxième arrêt commence avant la fin du premier ?

Si un second arrêt commence alors que le premier n’est pas terminé, transmettez-le quand même à la CPAM et à votre employeur. Il n’est pas nécessaire d’attendre la fin du premier arrêt pour envoyer le nouveau document.

Le chevauchement de quelques jours n’est pas forcément anormal, surtout si le deuxième arrêt concerne une autre pathologie ou une nouvelle prescription. L’important est que les dates soient correctement indiquées et que chaque arrêt soit transmis dans les délais habituels.

Avant l’envoi, vérifiez aussi que le second document est bien rempli. Si le médecin a par exemple laissé vide la partie relative aux sorties, nous expliquons que faire lorsque la case « sortie autorisée » n’est pas cochée sur un arrêt de travail.

En cas de doute sur le chevauchement ou sur la nature du deuxième arrêt, contactez la CPAM afin de vérifier comment les deux prescriptions seront enregistrées.

Comment sont calculées les indemnités avec deux arrêts ?

Tout dépend de la nature du second arrêt. S’il s’agit d’une prolongation, l’indemnisation se poursuit normalement dans la continuité du premier arrêt.

En revanche, si le deuxième arrêt correspond à une nouvelle pathologie, il peut être traité comme un nouvel arrêt. Dans ce cas, un nouveau délai de carence peut s’appliquer selon la situation.

Le point important est donc de savoir si le second document est enregistré comme une prolongation ou comme un nouvel arrêt indépendant. C’est cette qualification qui peut modifier le calcul des indemnités journalières.

Que se passe-t-il avec deux pathologies ou plusieurs employeurs ?

Si une nouvelle maladie survient pendant un arrêt déjà en cours, le médecin peut établir un nouvel arrêt, y compris si les dates se chevauchent. Une hospitalisation peut également entraîner une nouvelle prescription couvrant tout ou partie de la même période.

Avec plusieurs employeurs ou plusieurs activités, la situation peut être plus particulière : un arrêt peut concerner l’ensemble de l’activité professionnelle ou seulement certaines activités selon ce qui a été prescrit et déclaré.

Dans ces cas-là, il vaut mieux transmettre tous les documents concernés à la CPAM et signaler clairement votre situation pour éviter une mauvaise prise en compte des dates ou des employeurs.

Conclusion

Avoir deux arrêts de travail en même temps n’est donc pas forcément anormal. Le point essentiel est de transmettre les deux documents, de vérifier s’il s’agit d’une prolongation ou d’un nouvel arrêt et de surveiller l’impact éventuel sur les indemnités. En cas de pathologies différentes ou de plusieurs employeurs, le traitement peut être plus spécifique.

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